Gare d'eau, location : procès-verbal d'adjudication, règlement, cahier des charges, affiche, correspondance (1846) ; demande d'autorisation pour installer un hangar par le locataire : correspondance (1887) ; location de terrains : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, plans, affiche, correspondance (1893-1903).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N27 - 1N42

Date

1783-1921

Cote/Cotes extrêmes

1N41 - 1N42

Date

1834-1903

Cote/Cotes extrêmes

1N42

Date

1846-1903