ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1935-1936 : installation de nouveaux conseillers municipaux élus et discours du maire, élection d'un cinquième adjoint, procès-verbaux - 1939 : Installation du conseil municipal - 1940-1942 : Nominations et démission des maires et adjoints pendant la période de l'Etat Français - 1945 : Procès-verbaux, recensement général des votes ; bulletins de vote, liste des candidats, organisation du scrutin, affiches, cartes d'électeur, fiches récapitulatives des votes par candidat, installation du conseil municipal

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1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1K24

Date

1935-1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières