56W

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Cote/Cotes extrêmes

56W1-31

Date

1952-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,8 ml

31 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1994

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subventions de l'Etat) - Aménagements sportifs divers : accessibilité handicapés (stade tir à l'arc, cours de tennis, acquisition panneau électronique, programme "maisons d'accueil sportifs" … (1984-1989) - Maison de quartier et des association à Planoise : construction, subvention Caf (1983-1988) - Maison de quartier de Rosemont-Saint Ferjeux, aménagement sous sol 2° tranche (1982-1987) - MJC de Palente : acquisition de matériel (1983-1989) - Centre Pierre Bayle : réfection plancher salle de danse (1987-1988) - Aménagement de locaux de répétition pour les groupes de musique dans le Bastion avenue Gaulard (1984-1987) - Comité de quartier des Chaprais :aménagement de locaux (1988-1989) - Aménagement en sous-sol avenue de l'Ile de France (1980-1988) - Chantier de jeunes à la Citadelle Front St Etienne : achat de matériel (1987)

Cote/Cotes extrêmes

56W6

Date

1982-1989

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés typologiques