1N - Biens communaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N13 - 1N19

Date

1791-1962

Matériel communal, récolement du matériel du gymnase de l'école de garçons de Battant : procès-verbal de récolement, correspondance (1881) ; demandes de prêt par des sociétés ou des associations pour des fêtes ou des événements sportifs : délibérations du conseil municipal, devis, notes, correspondance (1920-1930) ; inventaire du matériel acheté par la Ville (avec nom du fournisseur, coût et service destinataire) : 1 registre (1925-1962).

Cote/Cotes extrêmes

1N18

Date

1881-1962