3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O1-3O11

Date

1799-1930

Biographie ou Histoire

Les dénominations antérieurs du canal du Rhône au Rhin sont :

- "Canal de Monsieur" (de 1784 à 1789), du nom de Louis V Joseph de Bourbon-Condé, gouverneur de Bourgogne.

- "Canal de jonction du Rhône au Rhin" (de 1792 à 1814).

- "Canal Monsieur" (du 27 octobre 1814 au 10 octobre 1830), en l'honneur du futur Charles X, comte d'Artois et frère du roi Louis XVIII qui effectua un voyage dans les départements de l'Est.

- "Canal de jonction du Rhône au Rhin" (depuis une ordonnance du 11 octobre 1830).

Destruction des constructions faites illégalement et nuisant à la navigation : arrêté préfectoral (1799) ; déplacement des barques lavandières pour ne pas nuire à la navigation : correspondance (1832) ; installation de bateaux-remorqueurs : correspondance (1836) ; réglementation de la taille des bateaux autorisés à naviguer sur le canal : correspondance (1846) ; vente d'un terrain situé près de l'usine de Tarragnoz : correspondance (1875) ; demande d'autorisation du président de la Société Nautique Bisontine pour pouvoir planter des amarres : correspondance (1875) ; demandes de révisions du règlement d'eau : arrêté préfectoral, correspondance (1894, 1898-1900) ; interdictions de circulation : arrêté préfectoral, correspondance (1895, 1899, 1905).

Cote/Cotes extrêmes

3O11

Date

1799-1905