Projet urbain hors ville de Besançon. - Travaux de neutralisation de drains au cœur du marais de Saône, dossier d'enquête publique : avis d'enquête publique, arrêté, registre d'enquête, note de présentation, dossier d'enquête et annexes, bilan de la concertation, notice d'incidence au titre du site "Natura 2000".

Aide à la recherche

185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

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Cote/Cotes extrêmes

185W_GB

Date

1975-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14.50 ml, 127 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2018

Présentation du contenu

185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB127

Date

2012-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable