20W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

20W_GB1-20

Date

2002-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,4 ml

20 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle a été créée en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/02/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Chrono courrier arrivée et départ, fax, bordereaux d'envoi.

Cote/Cotes extrêmes

20W_GB16

Date

2007

Origine

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2033

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.