Aide à la recherche

895W : dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services, dossiers suivis par M. Baudouin Ruyssen, directeur général adjoint des services (finances) ; suite du versement 883W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

895W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,40 ml

Origine

Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers transversaux suivis à la direction générale des services

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

895W8-895W9

Date

1995-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes au départ de la direction générale : cahiers d'enregistrement (1995-2012).

Cote/Cotes extrêmes

895W9

Date

1995-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable