404W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

404W1-7

Date

1975-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

7 unités de description

Origine

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Service Bibliothèque, puis Service Bibliothèque et Archives en 1996, elle devient une Direction Bibliothèque et Archives en 2003. La fonction Archives est mutualisée avec la CAGB en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 28/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bibliothèque des Clairs Soleils : notes de service à caractère interne (2000-2001) ; statut du personnel : correspondance (1978-1979) ; rapport "les politiques documentaires dans les bibliothèques de Besançon" (année 2000)

Cote/Cotes extrêmes

404W6

Date

1978-2000

Origine

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.