Papier, sauf une pièce sur parchemin

Écritures diverses

Détail folios :

Fol. 1 Copie de l'enregistrement au Parlement des lettres patentes établissant l'Académie. 27 juillet 1752

Fol. 3 « Copie de la fondation de l'Académie portant donation des 20,000 livres de M. le duc de Tallard. » 11 septembre 1752

Fol. 9 Lettre du Roi établissant que « la place d'académicien à laquelle M. de Saint-Germain, maire de Besançon, a été élu, sera et demeurera convertie en une place d'académicien né... ». 12 novembre 1752

Fol. 11 Extrait des registres de l'hôtel de ville : « En retour de l' élection du maire de Besançon comme membre de l'Académie, la ville s'engage à fournir chaque année à l'Académie une somme de 600 livres, dont 200 seront consacrées à un troisième prix, dit des Arts, représenté par une médaillle d'or aux armes de la ville. » 8 janvier 1753

Fol. 13 Lettre du Roi ouvrant à l'Académie les archives de la province. 29 janvier 1753

Fol. 14 Acte par lequel le duc de Tallard rembourse à l'Académie les 20,000 livres qu'il lui avait assurées par donation entre vifs au moment de sa fondation, à charge par elle d'employer une partie des revenus de cette somme à créer deux prix, l'un d'histoire, et l'autre d'éloquence, représentés chacun par une médaille d'or : cette somme de 30,000 livres sera assignée en manière de fonds sur les revenus de la ville, et l'intérêt devra en être payé à l'Académie. 17 août 1754

Fol. 20 Lettre du Roi réglementant les conditions d'élection des membres de l'Académie. 25 février 1754

Fol. 24 Privilège du Roi relatif à l'impression des ouvrages de l'Académie. 12 mai 1758. (Or. parchemin)

Fol. 25 Extrait des délibérations de l'hôtel de ville, notifiant à l'Académie le désir du corps municipal que les ouvrages et plans couronnés pour le prix des arts lui soient remis. 16 novembre 1767

Fol. 27 Lettre du Roi donnant au marquis de Ségur, lieutenant général des armées, le droit de séance à l'Académie. 30 septembre 1776. (Un petit sceau sur papier en placard)

Fol. 29 « Relation de ce qui s'est passé à la séance ordinaire de l'Académie, du 28 août 1752 »

Fol. 30 « Mémoire sur le cérémonial que l'Académie doit observer avec le gouverneur de la province, protecteur né »

Fol. 33 bis et suiv Vingt-cinq lettres du duc de Tallard à l'Académie. 4 septembre 1752-11 août 1755

Fol. 85 bis et suiv Trente-quatre lettres du duc de Duras à l'Académie. 29 septembre 1755-13 janvier 1776. Les lettres de l'année 1761 manquent

Fol. 132-144 Cinq lettres autographes du même, non datées

Fol. 133 Demande faite par le sr Lapret à l'Académie pour obtenir l'établissement d'un cours d'architecture au palais Granvelle ; lettre du sieur Gilbert de Saint-Juan au maire à propos de cette installation

Fol. 145 bis Sept lettres du marquis de Paulmy à l'Académie, avec deux projets de lettres à présenter à la signature du Roi en vue d'otenir pour l'Académie de Besançon l'autorisation de se choisir des associés. 27 février 1756-11 mars 1758

Fol. 166 Correspondance adressée à l'Académie par différentes personnes ou Académies provinciales, avec lesquelles l'Académie entretenait des relations, au sujet de ses travaux ; parmi les vingt-six lettres qui composent cette correspondance et qui sont comprises entre les années 1754 et 1784, on remarque les signatures de M. de Beaumont, de Lamoignon-Malesherbes, du maréchal de Bellisle, du cardinal de Choiseul, du duc de Lorges, du duc du Châtelet, de l'abbesse de Watteville, etc.

Fol. 213 Promesses faites par les nouveaux élus à l'Académie de se conformer à ses statuts, en particulier de conserver leur suffrage libre pour ne le donner, le jour d'une élection, qu'à celui qui en paraîtra le plus digne

Chemise