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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M10-4M21

Date

1769-1946

Cote/Cotes extrêmes

4M14-4M21

Date

1879-1939

Cote/Cotes extrêmes

4M16-4M18

Date

1879-1925

Acquisition des bâtiments : arrêtés préfectoraux, décret, arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, acte de vente, état des lieux, correspondance (1900-1907) ; déclaration d'utilité publique : décret, correspondance (1907-1908) ; souscription d'un emprunt : délibérations du conseil municipal, tableaux, affiches, notes, correspondance (1901-1904) ; souscription d'une assurance : estimation, avenants, notes, correspondance (1902, 1904) ; subventions de l'État perçues : délibérations du conseil municipal, correspondance (1901-1910) ; subventions de l'État restantes à percevoir : correspondance (1925).

Cote/Cotes extrêmes

4M17

Date

1901-1925