![Mémoire Vive patrimoine numérisé de Besançon](/assets/src/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.83286b14bdea432251ab53685526edd4.png)
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/02/2016
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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