3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O43-3O47

Date

1795-1833

Demandes d'autorisations de marchands : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, pétitions, correspondance (1795-1830) ; contrôle des marchands : procès-verbaux de reconnaissance (1800-1801) ; lancement du bois : liste, correspondance (1803) ; erreur dans le paiement des marchands : correspondance (1804) ; retard dans l'arrivée à Besançon : correspondance (1818) ; renseignements au sujet d'un marchand qui prétend avoir l'exclusivité du flottage sur le Doubs après accord avec la Ville : correspondance (1822) ; déplacement des installations le temps des travaux de construction du canal : rapport, correspondance (1830-1831) ; pose d'arrêts à Voujeaucourt : correspondance (1832-1833).

Cote/Cotes extrêmes

3O44

Date

1795-1833