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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 3O - Navigation et régime des eaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2005
Dernier ajout le 17/11/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Demandes d'autorisations de marchands : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, pétitions, correspondance (1795-1830) ; contrôle des marchands : procès-verbaux de reconnaissance (1800-1801) ; lancement du bois : liste, correspondance (1803) ; erreur dans le paiement des marchands : correspondance (1804) ; retard dans l'arrivée à Besançon : correspondance (1818) ; renseignements au sujet d'un marchand qui prétend avoir l'exclusivité du flottage sur le Doubs après accord avec la Ville : correspondance (1822) ; déplacement des installations le temps des travaux de construction du canal : rapport, correspondance (1830-1831) ; pose d'arrêts à Voujeaucourt : correspondance (1832-1833).