5M - Edifices divers

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5M1-38

Date

1806-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,42 ml

38 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5M1-5M22

Date

1840-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5M15-5M17

Date

1918-1945

Baraques des Glacis, acquisition : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de concession temporaire de jouissance, correspondance (1918, 1920-1922) ; transfert des baraques à Saint-Ferjeux et à Palente : notes, correspondance (1929-1930).

Cote/Cotes extrêmes

5M15

Date

1918-1930