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1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J57 - 1J109

Date

1790-1985

Fêtes révolutionnaires et fêtes publiques, sécurisation de la procession de la Fête-Dieu : correspondance (1790) ; discours prononcés par le maire de Besançon : textes de discours (1792-1793) ; organisation : arrêtés, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, inventaire, listes, reçus, affiches, correspondance (1794, 1796-1814).

Cote/Cotes extrêmes

1J57

Date

1790-1814