3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Jean-Baptiste-Ferréol d'ORIVAL - Fils de Jean-Frédéric-Férréol, (1700-1759), chanoine métropolitain. Bulle du pape Clément XII l'autorisant à ne réciter, en tant que possesseur d'un bénéfice, que le petit office de la Sainte-Vierge, (parchemin - 19 août 1710) ; Diplôme de docteur en théologie de l'université de Besançon (parchemin - 6 septembre 1718) ; Bulle papale et lettre d'attache pour la coadjutorerie au canonicat du chapitre métropolitain de son oncle le chanoine Hugues-Joseph Mareschal (parchemin - 21 janvier 1719) ; Certificat d'enregistrement de la bulle au parlement de Besançon (parchemin - 7 mars 1720) ; Publication de la précédent bulle au chapitre métropolitain de Besançon (cahier parchemin - 16 mars 1720) ; Réception à la coadjutorerie par le chapitre métropolitain de Besançon (parchemin - 26 mars 1720) ; Testament (cahier papier - 26 janvier 1759).

Cote/Cotes extrêmes

3Z21

Date

1710-1759

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable