BB1-232
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
Conseil municipal
Registres des délibérations municipales (1290-1790) (1290-1790)
BB 1 à 201 - BB 117bis
Tables (1384-1816) (1384-1816)
BB 202 à 203 - BB 219 à 220
Délibérations municipales (1790-1796) (1790-1796)
BB 204 à 206 - BB 208 à 210 - BB 212
Conseil général de la commune (1790-1795)
BB 207 - BB 211
Municipalité cantonale (1796-1800)
BB 213 à 218 - BB 221
Organisation des différents corps (1361-1790)
BB 222 à 232
Modalités d'entrées
Versement du 03/05/2005
Dernier ajout le 16/09/2009
Présentation du contenu
Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.