1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section B - 7e feuille - Parcelles n° 1781 à 2017 Levée par Receveur Echelle : 1/1250e -A La Vaite -Charigney -Les Vernois -Tuilerie au Dessus de Palente -Bois Saint-Paul -Dessus de Biquey -RN 83 -Chemin de Charigney -Chemin des Vernois -Chemin de La Tuilerie -Chemin du Bois de Chalezeule -Chemin de Biquey

Cote/Cotes extrêmes

1G338

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable