5W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

5W_GB1-52

Date

1974-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,6 ml

52 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Sommaire

Fonctionnement du service ; tranformation du District en Communauté d'Agglomération  ; Commission Economie (1994-2003) : 5W_GB1-3 ; Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (2003-2006) : 5W_GB23 ; Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) ; Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles du Doubs (SEMLID) ; Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération du Grand Besançon (SMSDAB) ; Club des Districts industriels français ; Commissions départementales d'équipement commercial (CDEC) ; Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon ; Réseau Lumière ; Comité local de développement et de prospection du Grand Besançon (CLDP) ; aide aux entreprises (1996-2000) : 5W_GB26 ; suivi des entreprises (1974-2006) : 5W_GB4-19 ; Pépinière d'entreprises (1996-2000) : 5W_GB24 ; Annuaire des entreprises (1997-1999) : 5W_GB20 ; Schéma des zones d'activités ; Maison des Microtechniques ; Micronora ; Temis.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Société SUPERIOR, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, dossier de demande de subvention pour l'acquisition des Etablissements SUPERIOR par la Ville de Besançon et la SAIEMB (2002), dossier relatif à l'incendie des locaux (1997), articles de presse, notes (1997-2003).

Augé Microtechniques - Augé ressorts, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, fiches techniques, plaquettes de présentation de l'entreprise, articles de presse (1975-1997)

Ségécé Compagnie bancaire, dossier de suivi de l'entreprise relatif à une opération d'urbanisme commercial sur le site de la place Pasteur : correspondance, comptes-rendus de réunion, articles de presse, dossier d'organisation de la visite à Valence du Centre Victor Hugo (18/12/1996), rapport de présentation du projet par Ségécé (1996-1997).

Cote/Cotes extrêmes

5W_GB9

Date

1975-2003

Importance matérielle

Faux

Origine

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.