928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Du chemin Pierre de Ronsard au chemin du Sanatorium.

Cote/Cotes extrêmes

928W71

Date

1986-2006

Présentation du contenu

Chemin Pierre de Ronsard (2005) ; chemin du Rosemont (1987-1990) ; rue des Roses (1986-2006) ; rue de la Rotonde (1986-2006) ; rue Jean-Jacques Rousseau (1986-2004) ; rue Roussel (1988-2005) ; rue du Roussillon (1987-1999) ; rue Roy (1992-2003) ; rue Rubens (1987-2006) ; rue Bertrand Russel (1999-2005) ; square Saint-Amour (1989-2005) ; impasse Saint-Canat (1995-2005) ; quartier Saint-Claude (1987) ; rue Saint-Just (1994) ; rue Sainte-Claire Deville (1987-2005) ; quartier Saint-Ferjeux (1987) ; rue des Saints-Martin (1989-2004) ; chemin du Sanatorium (1987-2003).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006