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Série : Série AA. Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 22/07/2004
Dernier ajout le 08/03/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Autres données descriptives
Notes ISBDNuméro identification et prix
Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées - Police des spectacles
- Concession à la bibliothèque St Vincent d'un exemplaire de tous les ouvrages imprimés à l'imprimerie royale
- Observations sur la qualité du sel qui se distribue à Besançon
- Mémoires sur le droit d'eminage
- Réunion des savetiers et cordonniers
- Réflexions de la municipalité sur l'utilité des jurandes dans les arts et métiers
- Requête du roi au sujet du grenier public
- Manufacture de draps à Besançon
- Réponses de Turgot au mémoire sur le grenier public
- Observations générales sur les jurandes, établies à Besançon
- Moyens de rappeler les noyés à la vie
- Construction d'une salle de spectacles
- Démarches pour conserver l'Ecole d'artillerie
- Demande à la ville d'une pension par Claude François Mairet
- Construction de l'Hôtel de l'Intendance
- Etablissement d'une promenade à Chamars
- Levée (?) des soldats provinciaux
- Mémoire sur la navigation du Doubs et sut la jonction des trois mers
- Inondation de 1778 : destruction du pont de Bregille
- Prêt du manuscrit de Froissard de la Bibliothèque St Vincent à M. Dacier
- Fondation d'une académie de peinture
Registre in folio (299 feuillets, papier vergé, reliure parchemin)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation