101W

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Cote/Cotes extrêmes

101W1-27

Date

1959-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,3 ml

27 unités de description

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1996

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Demandes d'emplacements sur les marchés et foires de Besançon 1965-1979 Extraits des délibérations du conseil municipal et registres des arrêtés du maire relatifs aux braderies, aux dates de soldes, aux ventes au déballage et aux heures d'ouverture des commerces 1960-1965 Demandes d'organisation d'expositions et manifestations temporaires sur la voie publique 1965-1980 Braderie : dossiers d'organisation 1966-1973

Cote/Cotes extrêmes

101W9

Date

1960-1980

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Conditions d'accès

NC Eliminée (Bordereau d'élimination n°403 (2022))