7W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

7W_GB1-33

Date

1994-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,75 ml

33 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2001.

Sommaire

TOURISME - MANIFESTATIONS (1995-2004) : 7W_GB15-16 - 7W_GB30 - 7W_GB32.

COMMISSION TOURISME (2002-2004) : 7W_GB10-11.

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE (1996-2004) : 7W_GB1-2.

TOURISME FLUVIAL (2000-2005) : 7W_GB8-9.

VELOROUTE (1998-2001) : 7W_GB6-7.

EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS (1995-2004) : 7W_GB14 - 7W_GB26 - 7W_GB31 - 7W_GB33.

COMMISSION EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS (2001-2004) : 7W_GB12-13.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE (1994-2004) : 7W_GB23-25.

ORDICLASSE (2002-2005) : 7W_GB3.

SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES RANDONNEES PEDESTRES (SDRP) (1996-1998) : 7W_GB17-18.

HALTE NAUTIQUE/STADE D'EAUX VIVES DE BESANÇON-LA MALATE (2000-2004) : 7W_GB4-5

MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY (1994-2004) : 7W_GB19-22.

SUBVENTIONS (1996-2005) : 7W_GB27-29.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques).

Concernent notamment :
- Fonds d'aide à l'embellissement des centres bourgs (aide du District du Grand Besançon pour les communes membres), projet : comptes-rendus de commission, copies de projets de communes (1998-2000).
- Label "Pays d'art et d'histoire", projet d'extension à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : comptes-rendus de réunion (2003-2004).
- Championnat d'Europe de boxe, organisation : correspondance, copie du dossier de consultation des entreprises pour l'organisation de la manifestation (2005).
- Besançon Racing Club (BRC), partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance (2004).
- Tour de France 2004, passage à Besançon : dossier d'organisation (2004).
- Tour cycliste de Franche-Comté 2004, projet de participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) (2 étapes prévues dans l'agglomération) : programme, correspondance (2004).

Cote/Cotes extrêmes

7W_GB32

Date

1995-2004

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2030

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.