Boisot, No 2040, 5o

Papier et parchemin

Détail folios :

Fol. 1 Contrat de mariage de Philippe de Sagey, écuyer, seigneur de Romain et Pierrefontaine en partie, d'une part, et Claudine de Bracon, fille du maître moutier en la saunerie de Salins ; Bracon-lez-Salins 31 mars 1558 n. s. Parchemin

Fol. 2 Donation testamentaire, par Jeannette, veuve de Vuillemin Roillat, en son vivant cordonnier à Besançon 19 août 1477 Parchemin

Fol. 3 Testament de Jean de la Fontaine, de Noroy, curé de Moncey-les-Colombier 11 mai 1454 Parchemin

Fol. 4 Collation du prieuré de Frontenay à Guillaume Simonin, archevêque de Corinthe et coadjuteur de l'archevêque de Besançon, par Jean Doroz, évêque de Lausanne, agissant en qualité de vicaire général de l'Ordre de Cluny ; Besançon, 11 mai 1605 parchemin, sceau de Jean Doroz

Fol. 5 Placet du parlement de Dole, accordé à l'archevêque Guillaume Simonin, au sujet de la prise de possession du prieuré de Frontenay à lui conféré 12 mai 1605 Parchemin

Fol. 6 Donation, par Louise de Grospain, veuve de Louis de la Tour, à François de Chassagne, du patronage de la chapelle fondée en l'église d'Ornans, sous le vocable de sainte Catherine, par la famille de Grospain 17 décembre 1631 Papier

Fol. 8 Obligation de la somme de 610 francs, souscrite par Nicolas Demoingesse et Claude Poyteret, libraires à Besançon, en payement de livres à eux vendus par Madeleine de la Tour, veuve de Ferdinand Gauthiot d'Ancier et tutrice d'Antoine-François, son fils 28 novembre 1602 Papier

Fol. 11 Hypothèque donnée par Jean Tanchard, seigneur de Passavant, pour la dot de 400 francs qui lui était apportée par Anne de Villeneuve, sa femme ; Passavant, 15 janvier 1551 (n. st) parchemin

Fol. 12 Contrat du mariage desdits Jean Tanchard et Anne de Villeneuve ; Passavant, 12 janvier 1551 (n. st) parchemin

Fol. 13 Testament de Thierry, évêque de Suda, coadjuteur de l'archevêque de Besançon, successivement abbé de la Charité et de Bellevaux, inhumé dans cette dernière abbaye Parchemin

Publication en date du 15 mai 1314

Fol. 14 Reprise de fief, par Louise de Montfleur, pour un domaine situé audit Montfleur, envers Jean, seigneur de Toulongeon, écuyer 1440 Parchemin

Fol. 15 Testament de Cannons Benoît, veuve d'Amédée de la Tour, chevalier, de Besançon, bienfaitrice du couvent des Cordeliers de cette ville 25 février 1282 n. s. Parchemin

Fol. 16 Emprunt hypothécaire de 18 livres, moyennant un cens annuel de 30 sous, assis sur des immeubles à Velotte-lez-Besançon, contracté par Pierre Forestier, de Velotte, envers Jean Michel, citoyen de Besançon 23 mai 1323 Parchemin

Fol. 17 Arrêt du parlement de Dole ordonnant une enquête sur les faits argués en trois causes d'appel reprises par Jean de Vergy, seigneur de Montrichier, comme héritier d'Alix de Rougemont, sa mère 28 avril vers 1450 Parchemin

Fol. 18 Donation testamentaire de Louis de Vellechevreux, écuyer, à sa femme Anne, fille de feu Pétremand Maissier, en son vivant châtelain de Granges ; château de Gouhenans, 18 juin 1466 parchemin

Fol. 19 Testament de Guillemette de Matard, femme de Jean Verne, écuyer, seigneur en partie de Vellechevreux 3 mars 1524 n. s. Parchemin

Fol. 20 Arrêt du parlement de Dole enjoignant l'exercice de l'hospitalité à Nicolas de Vers, clerc, à qui son oncle Louis de Vers, abbé du Mont-Sainte-Marie et de la Charité, avait cédé le rectorat de l'hôpital de Bracon-lez-Salins 5 avril 1533 n. s. Papier

Fol. 22 Procès-verbal de descente opérée par Mongeot de Boisset, conseiller au parlement de Dole, en l'hôpital de Bracon-lez-Salins, pour l'exécution de l'arrêt rendant l'hospitalité obligatoire en cette maison 13 mars 1534 n. s. Parchemin

Fol. 23 Testament de Gauthier de Vienne, seigneur de Mirebel, cousin de l'amiral Jean de Vienne, désigné comme l'un des exécuteurs de ce testament ; château de Joux, 7 février 1390 (n. st) parchemin

Fol. 24 Reprise de fief, par Guillaume de Vienne, envers Jean de Longwy, pour la seigneurie d'Annoires 19 août 1547 Copie sur papier

Fol. 26 Procès au parlement de Dijon, entre la famille de Vienne et la fille du défunt marquis Philippe de Hochberg mai-juin 1504 4 pièces, dont 3 sur parchemin

Fol. 30 Testament de Madeleine de Rye, baronne de Bouclans et Vercel, femme du baron de Vuiltz, gouverneur de Thionville 7 décembre 1628 Papier

Fol. 37 Procès plaidé au grand Conseil royal, à Paris, entre Claude-Antoine de Vienne, baron de Clervant, comme tuteur de son neveu Marc de Vienne, d'une part, et Anne de Vienne, veuve de Louis de la Fayette ; Françoise de la Baume, veuve du maréchal Gaspard de Saulx-Tavannes ; Edmée de la Baume, veuve du marquis de la Chambre ; Antoine de Vienne, dit de Bauffremont-Listenois ; Claude de Bauffremont, évêque de Troyes ; Jean de Bauffremont, seigneur de Clervaux : au sujet de la seigneurie d'Arc en Barrois : 1582-1596 ; 5 pièces, dont une sur parchemin. — L'une des pièces sur papier est une consultation, en 11 feuillets, autographe et signée du jurisconsulte Charles Dumoulin (la signature est : C. dVMOlin)

Reliure carton, couvert de parchemin