Travaux d'ouverture de tranchées : cahiers des charges (1899, 1913) ; installation de bouches d'arrosage : procès-verbal d'adjudication, soumissions, cahier des charges, facture, affiche, correspondance (1922-1923) ; installation de bouches d'incendie : procès-verbal d'adjudication, soumission, affiche, correspondance (1926).

Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 3N - Eaux

Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N98 - 3N112

Date

1860-1987

Cote/Cotes extrêmes

3N108 - 3N112

Date

1876-1926

Cote/Cotes extrêmes

3N111

Date

1899-1926