186W_GB Archives du service Habitat et logement (dispositifs en faveur du logement, bilans, programmes de rénovation urbaine, habitat spécifique, sécurité).

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Cote/Cotes extrêmes

186W_GB

Date

1984-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3.2 ml, 25 article(s)

Origine

CAGB_Service Habitat, Logement, Accueil des gens du voyage

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/04/2018

Présentation du contenu

186W_GB Archives du service Habitat et logement (dispositifs en faveur du logement, bilans, programmes de rénovation urbaine, habitat spécifique, sécurité).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

186W_GB15-186W_GB19

Date

1989-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Relogement confié par la Ville à Habitat et Développement Local du Doubs (HDL), dossier de suivi : compte rendus, correspondance, rapports et synthèses.

Cote/Cotes extrêmes

186W_GB19

Date

1999-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007