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139W_GB : Dossiers suivis par le Service Tourisme.

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Cote/Cotes extrêmes

139W_GB

Date

1999-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1.80 ml, 14 article(s)

Origine

CAGB_Service Tourisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/05/2018

Présentation du contenu

Dossiers de demandes de subventions, dossiers de manifestations ou de travaux suivis par le service Tourisme de la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

139W_GB3-139W_GB10

Date

1999-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mardis des rives, organisation : contrat général de représentation original signé, convention avec la Croix-Rouge française originale signée, contrats de cession originaux signés, avenants de conventions originaux signés, états des dépenses engagées, états des recettes et des dépenses, programmes des œuvres diffusées, factures à la SACEM, devis, flyers, documents de travail, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

139W_GB6

Date

2013-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable