Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/02/2014
Présentation du contenu
Intervention économique de la CAGB : dossiers d'aides financières et de subventions, relations avec les partenaires institutionnels, les syndicats mixtes dont la CAGB assure le suivi.
Conditions d'accès
Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, un délai de 48 heures est nécessaire à leur communication en salle de lecture.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Notes
P2/ 17
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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