Zac des Marnières, réalisation : études de circulation (2005-2010), étude d'accessibilité (2009), plans des réseaux (2011), documents préparatoires au dossier de réalisation, relatifs à l'acquisition de terrains et à l'aménagement des voiries (2011), dossier de réalisation (sur support DVD, 2011).

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180W_GB : relations avec les partenaires institutionnels (EPF, Territoire 25, Temis, SEDD, AKTYA) ; zone d'aménagement concerté des Marnières : dossiers de marché.

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180W_GB : relations avec les partenaires institutionnels (EPF, Territoire 25, Temis, SEDD, AKTYA) ; zone d'aménagement concerté des Marnières : dossiers de marché.

Cote/Cotes extrêmes

180W_GB

Date

2002-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,10 ml, 22 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/03/2018

Présentation du contenu

Aménagement de la zone des Marnières : dossier de la ZAC, concession d'aménagement, études préalables ; relations avec EPF, Territoire 25, Temis, SEDD, AKTYA.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Marnières : aménagement d'un parc d'activité commercial à l'entrée est de Besançon, dans le secteur du centre commercial "Carrefour" à Chalezeule.

Cote/Cotes extrêmes

180W_GB8-180W_GB22

Date

2002-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Etudes préalables à l'attribution de la concession d'aménagement.

Cote/Cotes extrêmes

180W_GB8-180W_GB15

Date

2002-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable