3D1-23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 20/08/2004
Dernier ajout le 26/02/2016
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
NC - Manquant au bout de 50 ans à partir de 1945 (manque récolement 2006)
Raison : manque récolement 2006
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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