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230W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

230W1-301

Date

1941-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

43 ml

301 unités de description

Origine

SERVICE ACTION CULTURELLE et VIE ASSOCIATIVE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Cette direction a plusieurs fois changé de nom : Service des Affaires Culturelles, Service Action Culturelle et Vie Associative en 1996 puis Direction du Développement Culturel en 2005 et Direction Culture et Patrimoine en 2008 et en 2011 Direction Action culturelle et Patrimoine.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/06/2002

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon