84W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

84W1-7

Date

1953-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1080 ml

7 unités de description

Origine

SERVICE EAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Eaux devient la Direction des Eaux en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1995

Présentation du contenu

Documents de ce versement conservés à titre d'échantillon (voir bordereau d'élimination, élimination de 21 boites)

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de location : contrats d'abonnement (lacunes).

Cote/Cotes extrêmes

84W4

Date

1969-1979

Origine

SERVICE EAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés typologiques