198W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

198W1-35

Date

1983-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,6 ml

35 unités de description

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2003 , le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/2000

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Pépinière d'entreprise (Groupement d'intérêt économique GIE Point Plus Entreprises) 3 rue Violet à Besançon : correspondance avec la S.E.D.D. (1988-1989), correspondance relative aux locaux rue Berlioz (1991)

Cote/Cotes extrêmes

198W5

Date

1988-1991

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2017

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.