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Série : Série W. Archives contemporaines
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE
Historique du producteurElle est créée en septembre 2003.
Modalités d'entréeVersement du 15/07/2005
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Caserne Pompiers - locaux prévention : électricité 1992 : dossier de marché (N° 165/92)
Kursaal : sonorisation 1992/1994 : dossier de marché (N° 184/92)
Piscine Chalezeule : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 61/92)
Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 66/93)
Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 67/93)
Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 68/93)
Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 69/93)
Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 70/93)
Fourniture matériels électriques : CEB 1993 : dossier de marché (N° 46/93)
Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1993 : dossier de marché (N° 47/93)
Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1993 : dossier de marché (N° 48/93)
Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1993 : dossier de marché (N° 49/93)
Ecole 4 Vents : chauffage 1993/1994 : dossier de marché (N° 94/93)
Maternelle Veil Picard : électricité 1993/1995 : dossier de marché (N° 104/93)
Eclairage Public : travaux d'électricité 1993/1995 : dossier de marché (N° 87/93)
Maternelle Veil Picard : chauffage 1993/1994 : dossier de marché (N° 97/93)
Maternelle Fontaine Argent : électricité 1993/1994 : dossier de marché (N° 132/93)
Salle Fribourg : électricité 1993/1994 : dossier de marché (N° 133/93)
CTB Ateliers : chauffage 1993/1995 : dossier de marché (N° 134/93)
Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1993 : dossier de marché (N° 138/93)
Théâtre : rénovation installations techniques 1993/1994 : dossier de marché (N° 148/93)
Théâtre : rénovation installations techniques 1993/1995 : dossier de marché (N° 149/93)
DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2021
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