357W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Caserne Pompiers - locaux prévention : électricité 1992 : dossier de marché (N° 165/92) Kursaal : sonorisation 1992/1994 : dossier de marché (N° 184/92) Piscine Chalezeule : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 61/92) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 66/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 67/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 68/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 69/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 70/93) Fourniture matériels électriques : CEB 1993 : dossier de marché (N° 46/93) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1993 : dossier de marché (N° 47/93) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1993 : dossier de marché (N° 48/93) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1993 : dossier de marché (N° 49/93) Ecole 4 Vents : chauffage 1993/1994 : dossier de marché (N° 94/93) Maternelle Veil Picard : électricité 1993/1995 : dossier de marché (N° 104/93) Eclairage Public : travaux d'électricité 1993/1995 : dossier de marché (N° 87/93) Maternelle Veil Picard : chauffage 1993/1994 : dossier de marché (N° 97/93) Maternelle Fontaine Argent : électricité 1993/1994 : dossier de marché (N° 132/93) Salle Fribourg : électricité 1993/1994 : dossier de marché (N° 133/93) CTB Ateliers : chauffage 1993/1995 : dossier de marché (N° 134/93) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1993 : dossier de marché (N° 138/93) Théâtre : rénovation installations techniques 1993/1994 : dossier de marché (N° 148/93) Théâtre : rénovation installations techniques 1993/1995 : dossier de marché (N° 149/93)

Cote/Cotes extrêmes

357W14

Date

1992-1995

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2021

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.