245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB61-245W_GB187

Date

1967-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB61-245W_GB140

Date

1967-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Groupe scolaire de Montrapon, remplacement des menuiseries extérieures : factures, garantie décennale, CCTP, plans (1991-2013) ; construction d'un abri vélos et d'un local poubelle : déclaration de travaux, plans, bon de travail, plans (2001) ; bureau - sous-sol : factures, bons de travail (2006) ; travaux dans l'appartement : bons de travail, plans (2009) ; classe 4 et salle de sieste : bons de travail (2013).

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB114

Date

1991-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés collectivités