5W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W_GB1-52

Date

1974-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,6 ml

52 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Sommaire

Fonctionnement du service ; tranformation du District en Communauté d'Agglomération  ; Commission Economie (1994-2003) : 5W_GB1-3 ; Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (2003-2006) : 5W_GB23 ; Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) ; Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles du Doubs (SEMLID) ; Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération du Grand Besançon (SMSDAB) ; Club des Districts industriels français ; Commissions départementales d'équipement commercial (CDEC) ; Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon ; Réseau Lumière ; Comité local de développement et de prospection du Grand Besançon (CLDP) ; aide aux entreprises (1996-2000) : 5W_GB26 ; suivi des entreprises (1974-2006) : 5W_GB4-19 ; Pépinière d'entreprises (1996-2000) : 5W_GB24 ; Annuaire des entreprises (1997-1999) : 5W_GB20 ; Schéma des zones d'activités ; Maison des Microtechniques ; Micronora ; Temis.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Aide aux entreprises, pépinière d'entreprise de Palente, fonctionnement général : correspondance avec les différents partenaires (Conseil Général du Doubs, Boutique de gestion), notes, comptes-rendus de réunion, dossier relatif à une étude-action sur la pépinière de Palente en 1999 (1998-2001).

Aide aux entreprises, pépinière d'entreprises de Palente : dossiers de candidature des entreprises, plans d'affaires (2001-2003), compte-rendu du comité d'agrément (15 janvier 2003).
{Liste des entreprises ayant déposé un dossier : 
Orchandiano, informatique de gestion de production (2001)
BR Microtop - mécanique de précision (2003)
Entreprise El Mouafik - électricité 
Entreprise Dolidon - pose de fermeture
SARL O-DE-SIM, centre de ressources en simulation numérique (2003)
BRISSON, fabrication d'articles de maroquinerie (2003)
BR MICROTP, mécanique de précision (2003)
CAO-MECA Service, bureau d'études de mécanique (2003)
Eric AMEDODJI, vente et pose de pompes à chaleur (2003)
EURL DC. Meca.Protos (2003).
FTP M. Mercier- M. Paris, grossiste en consommable générique pour informatique (2003)
Ages et Vie, conception et commercialisation de produits et services pour les personnes âgées (2003)
Laboratoire Alphee, laboratoire audiovisuel (2003)}

Cote/Cotes extrêmes

5W_GB27

Date

1998-2003

Origine

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.