Restructuration et acquisition de mobilier pour les services (marché n°91-39) : dossier de marché (les factures de mobilier acheté entre 1981 et 1986 ont été éliminées).

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bâtiments administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

785W1-785W25

Date

1981-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Centre administratif municipal.

Cote/Cotes extrêmes

785W1-785W13

Date

1981-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)

Mots clés collectivités

BAT-B50401