892W : Élections politiques ou professionnelles, recensement militaire et tenue des listes électorales.

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Cote/Cotes extrêmes

892W

Date

1965-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml, 27 article(s)

Origine

Direction Relations avec les usagers

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/08/2016

Présentation du contenu

Documents relatifs aux résultats des élections politiques (présidentielles, législatives, municipales...) ou professionnelles (CAP, CTP et prud'hommes), au recensement militaire et à la tenue des listes électorales.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

892W1-892W13

Date

1965-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

892W5-892W6

Date

1970-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections de 1970, 1973 et 1977 : résultats par bureaux de vote (1970-1977). Élections de 1982, 1985, 1988, 1992, 1994 et 1998 : résultats par bureaux de vote et par canton (1982-1998). Élections de 2001 : procès-verbaux des opérations de dépouillement, résultats par bureaux de vote et par canton, arrêté municipal avec liste des emplacements des panneaux électoraux, arrêtés municipaux avec la liste des présidents de bureau de vote, liste des assesseurs et des délégués de liste, professions de foi des candidats, bulletins de vote, listes des candidats, procès-verbaux de réunions de la commission inter-cantonale de propagande, arrêtés préfectoraux, circulaires préfectorales (2001).

Cote/Cotes extrêmes

892W5

Date

1970-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable