Accord avec la société Saglio d'Audincourt pour fournir la totalité du bois de chauffage de Besançon : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, soumission, correspondance (1810) ; opposition au projet de monopole de la société Saglio : délibération du conseil municipal, rapports, correspondance (1811).

Aide à la recherche

3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O43-3O47

Date

1795-1833

Cote/Cotes extrêmes

3O47

Date

1810-1811