Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Conditions d'accès

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.

Conditions d'utilisation

Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 1 à 90

Présentation du contenu

NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.

Ms Duvernoy 73 - Chartes diverses

Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 73

Date

5 décembre 1292-23 juin 1585, XIIIe-XIXe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

20 pièces. 27 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

445 × 285 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier et parchemin

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 1 Actes par lesquels Jean de La Roche, sire de Châtillon, concède à Perrin, damoiseau, maire de Trévillers, ainsi qu'à ses hoirs, la neuvième partie des redevances perçues par lui en blé, denrées et rentes sur les localités de Trévillers, Fessevillers, Charmauvillers, Thiébouhans, Courtefontaine, Montandon, Soulce-Cernay, et reconnaît, en s'engageant à les respecter, les droits dudit Perrin sur lesdites localités, en particulier sur un four banal sis à Trévillers. 5 décembre 1292 et 2 décembre 1295

(Orig. parch.)

Fol. 3 Acte par lequel Jeannette, veuve d'Odet Brunet, de Rougemont, femme de Simon le Lombard, rend au fils issu de son premier mariage, Thiébaud, tout ce qu'elle possède sur le territoire de Chamesol, moyennant 50 livres esteven. 17 avril 1335. Confirmation par Aymé, sire de Villersexel, en date du 29 juin 1340, le tout compris dans un vidimus de l'officialité de Besançon, en date du 10 octobre 1352

(Or. parch.)

Fol. 4 Acte par lequel Henri de Faucogney, comte de La Roche, concède à Jean, bâtard de Villers, et à sa femme Etevenatte, en récompense de leurs services, les biens et droits divers possédés par Huot de Noidans, père de ladite Etevenatte, sur la ville et territoire de Vesoul. 29 août 1368

(Or. parch.)

Fol. 5 Traité conclu, par-devant l'officialité de Besançon, entre le chapitre de Saint-Hippolyte, Jean de Trévillers, prieur de Dannemarie, et Renaud, son frère, au sujet du don de 50 florins d'or fait audit chapitre par Huguenin, leur frère commun, à l'effet de célébrer chaque samedi une messe pour le repos de son âme en l'église dudit lieu : lesdits prieur et Renaud assignent à ladite église deux bichots de blé et d'avoine, qu'elle percevra, à la Saint-Michel et à la Saint-Martin, sur leurs dîmes de Pierrefontaine-lez-Blamont. 9 octobre 1364

(Orig. parch.)

Fol. 6 Contrat de mariage de Perrin de Trévillers, écuyer, avec Guillemette, fille de Jean de Villerschief, écuyer, demeurant à Laviron. 18 novembre 1408

(Or. parch.)

Fol. 7 Amodiation perpétuelle faite par Perrin, de Trévillers, dit « Put », écuyer, à Vuillemin, dit « Bourgeois », de différents biens sis au Chàtelot par-devant l'officialité de Besançon. 20 novembre 1413

(Or. parch.)

Fol. 8 « Lettre pour damoiselle Biétrix, femme Richart de Laviron, escuier. Traitier du mariaige. » 2 décembre 1416

(Or. parch.)

Fol. 9 Testament de Perrin, dit « le Put » de Trévillers, écuyer ; 1427, 23 août ; publié par-devant l'officialité de Besançon le 9 décembre de la même année

(Or. parch.)

Fol. 10 Testament de Henri de Laviron, écuyer, 4 avril 1444 ; publié par-devant l'officialité de Besançon « anno... millesimo quatercentesimo quadragesimo tercio, die mercurii post sanctam synodum maii »

(Or. parch.)

Fol. 11 Acte de foi et d'hommage envers Philibert-Philippe de La Palu, comte de La Roche, seigneur de Varambon, Villersexel et Saint-Hippolyte, par Étienne de Rosières, écuyer, pour différents héritages, dîmes, etc., sis à Chamesol, Charmauvillers, et compris dans la mouvance du fief de La Roche. 15 mars 1458, Saint-Hyppolyte

(Or. parch.)

Fol. 12 Acte par lequel Jean Put, de Trévillers, renouvelle et règle les franchises de ses sujets de Thiébouhans, sous le consentement de son suzerain Claude de La Palu, seigneur de Varambon et comte de La Roche. 1er mai 1486, Saint-Hippolyte

(Or. parch.)

Fol. 13 Acte passé par-devant l'officialité de Besançon, par lequel Henri et Pierre de Montbéliard, fils de Jean de Franquemont, écuyer, vendent à Pancrace de Petite-Pierre, seigneur de Cromary, le meix et héritage de Jean de Frotey sis à Chamesol, avec la dîme en dépendant. 16 juillet 1496, Saint-Hippolyte

(Or. parch.)

Fol. 14 Donation par Jeanne de Trévillers, femme de Jean Alart de Courtelary, à sa sœur Jacque de Trévillers de tous les biens et droits qu'elle possédait par indivis avec elle dans les comtés de La Roche et de Montbéliard, dans les seigneuries de Saint-Hippolyte, Blamont, Maîche, dans les villages et territoires de Trévillers, Thiébouhans, Ferrières, Courtefontaine. 13 décembre 1503, Belvoir

(Or. parch.)

Fol. 15 « Traitier de mariage pour damoiselle Jehanne de Trévillers » et Pierre de Laviron, écuyer, 5 mai 1507, Rosières

(Or. parch.)

Fol. 16 Testament de Marguerite de Belvoir, veuve de Gérard Jacquemard. Sancey-le-Grand, 12 octobre 1521 ; publié à Vesoul en mai 1526

(Or. parch.)

Fol. 20 Partage entre Jean de Laviron, seigneur de Bavans, et Bourcart de Courtelary, écuyer, des biens laissés par feu Jeanne de Trévillers, mère du premier et aïeule de Bourcart. 12 mai 1545, Saint-Hippolyte

(Or. parch.)

Fol. 21 « Traicter de mariage pour noble et puissant seigneur Jehan de Neufchastel... » 8 juillet 1562, Saint-Alban

(Or. parch.)

Fol. 22 « Grosse de la publication du testament de fut noble Jehan de Laviron... sr d'Adrisans... » 26 juillet 1570

(Or. parch.)

Fol. 23 « Donation entre les vifs au prouffit de dame Anne de Neufchastel, femme et compaigne de noble et puissant seigneur Ulrich de Bonstetten, sieur de... Urtenen et de Madstellen. » 23 juin 1585

(Or. parch.)

Fol. 24 Inventaire de la main de Duvernoy et concernant les pièces précédentes. (XIXe siècle)

Notes sur l'exemplaire en main

Une liasse

Mots clés personnes

Jean de La Roche, sire de Châtillon, Perrin, maire de Trévillers, Thiébouhans, Aymé, sire de Villersexel, Biétrix, femme de Richart de Laviron, Jeannette, veuve d'Odet Brunet, femme de Simon Le Lombard, Thiébaud, Étevenate, femme de Jean, bâtard de Villers, Henri de Faucogney, comte de La Roche, Huot, père d'Étevenatte, Jean, bâtard de Villers, Huguenin de Trévillers, Jean de Trévillers, prieur de Dannemarie, Renaud de Trévillers, Guillemette, fille de Jean de Villerschief, Jean de Villerschief, Perrin, Perrin, dit « le Put », Vuillemin, dit Bourgeois, Perrin, dit « le Put », Henri, de Laviron, Henri de Montfaucon, comte de Montbéliard, Étienne de Rosières, Philibert-Philippe de La Palu, comte de La Roche, Claude de La Palu, comte de La Roche, Jean Put, de Trévillers, Thiébouhans, Thiébouhans, Henri de Montfaucon, comte de Montbéliard, Jean de Franquemont, Jean de Frotey, Pancrace de Petite-Pierre, seigneur de Cromary, Pierre de Montbéliard, Courtelary (Jean Alart de), Thiébouhans, Thiébouhans, Trévillers (Jacques de), Trévillers (Jeanne de), Trévillers (Jeanne de), Trévillers (Jeanne de), Laviron (Pierre de), Belvoir (Marguerite de), Jacquemard (Gérard), Courtelary (Bourcart de), Laviron (Jean de), Trévillers (Jeanne de), Trévillers (Jeanne de), Neufchâtel (Jean de), Laviron (Jean de), Bonstetten (Ulrich de), Neufchâtel (Anne de), Duvernoy (Charles), ministre de l'église d'Héricourt, Duvernoy (Charles), ministre de l'église d'Héricourt