Statistiques des accidents de la circulation à Besançon (par rues, par nature, par âge des conducteurs) : tableaux mensuels (lacunes), récapitulatif annuel, correspondance avec le commissariat central de police : année 1956 : récapitulatif annuel ; année 1957 : récapitulatif annuel ; année 1958 : uniquement récapitulatifs mensuels (complet) ; année 1959 : récapitulatif annuel ; année 1960 : récapitulatif annuel ; année 1961 : récapitulatif annuel.

Aide à la recherche

79W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

79W1-16

Date

1934-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,4 ml

16 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1995

Présentation du contenu

Ce versement comprend les versements 79W et 80W (12,90 ml éliminé : voir bordereau d'élimination n° 30 du 02/06/2003)

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon