185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

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Cote/Cotes extrêmes

185W_GB

Date

1975-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14.50 ml, 127 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2018

Présentation du contenu

185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB123-185W_GB126

Date

1983-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Opérations d'urbanisme, bilan 2001: cadre général, fiches bilan, comptes rendus de réunion (2001) ; commission d'urbanisme élargie à l'ensemble du conseil municipal du 17 juin 1993 : dossier de séance (1993). Réserves communes des musées, des archives et d'archéologie, étude de programmation : études préalables - programme de service (2006). TCSP Viotte/Campus : dossier d'enquête parcellaire et publique (2015).Déchetteries Tilleroyes et Andiers : dossiers d'enquête publique (2015).

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB125

Date

1993-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable