457W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

457W1-32

Date

1875-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,7 ml

32 unités de description

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Administration générale est créé en 1990. Il a en charge la production du registre des arrêtés et du Recueil des Actes Administratif de la Commune, le traitement du courrier, la réservation des salles de réunion, le suivi des dossiers de subventions aux associations, l'économat et la gestion des contrats d'assurance et la gestion administrative des bâtiments communaux.

Ce service devient en septembre 2003, la Direction Coordination Administrative : ses missions sont élargies à la gestion des séances du Conseil Municipal, des relations avec les élus et des affaires juridiques.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/08/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001 : extraits de délibérations
- installation du conseil municipal (23.06.1995)
- élection du maire (23.06.1995)
- détermination du nombre de postes d'adjoints (23.06.1995)
- élection des adjoints (23.06.1995)
- adoption du règlement intérieur (10 juillet 1995) : délibération et procès-verbal de l'élection
- autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante (10 juillet 1995)
- déroulement des séances, intervention de monsieur le Maire (7 avril 1997)
- élection de deux adjoints (M. Loyat et M. Girard), délibération et procès-verbal de l'élection (23 juin 1997)
- démission de Michel Vialatte, installation d'un nouveau conseiller, Jean-Claude Grappin : délibération et correspondance (3 novembre 1997)
- élection d'un 16ème adjoint, G. Boichon : délibération et procès-verbal de l'élection (22 juin 1999)
- installation d'un nouveau conseiller, Daniel Aimé (15 mai 2000)
- démission de M. Serge Thirode et installation d'un nouveau conseiller municipal, Gérard Dintroz : délibération et correspondance (2 octobre 2000)
- ordres du jour des séances du conseil municipal, du 23 juin 1995 au 15 janvier 2001
- hommages et condoléances (1996-2000)

Cote/Cotes extrêmes

457W6

Date

1995-2001

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.