883W : dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services ; dossiers suivis par Baudoin Ruyssen, directeur général adjoint au finances, dossiers suivis par par Mme Toitot , M. Falga (2009-2012), M. Mattey, chargé de mission à la direction générale (2009-2011), par M. Billot (2012-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

883W

Date

1983-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,80 ml, 66 article(s)

Origine

Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/03/2016

Présentation du contenu

dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services ; dossiers suivis par Baudoin Ruyssen, directeur général adjoint aux finances.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

883W1-883W49

Date

1983-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

883W37-883W48

Date

1983-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) du Doubs Central, mise en place et suivi : correspondance, copies des dossiers d'enquêtes publiques ,délibérations du conseil municipal, correspondance avec la Préfecture du Doubs et les communes du périmètre de mise en œuvre, documents cartographiques et graphiques des zones inondables, études et rapports (2004-2013).

Cote/Cotes extrêmes

883W46

Date

2004-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable