1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O324-1O348

Date

1790-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O334-1O342

Date

1817-1959

Adjudication du marché à l'entreprise Billet : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, contrat de bail, cahiers des charges, soumission, inventaire, états, tableaux, affiches, correspondance (1817-1841) ; adjudication du marché à l'entreprise Gosse et Haselden : délibération du conseil municipal, tableaux, cahier des charges, plan, affiche, notes, correspondance (1840-1850) ; relations avec M. Gottereau, adjudicataire de la concession : délibération du conseil municipal, cahier des charges, correspondance (1840-1857) ; augmentation des taxes à payer par la société adjudicataire : traité d'éclairage, états de situation, correspondance (1860-1871).

Cote/Cotes extrêmes

1O336

Date

1817-1871