Convention relative à la viabilité écologique du marché (2009) ; mission de conseil et d'assistance à maîtrise d'ouvrage : dossier de marché (2014-2015).

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227W_GB : Dossiers relatifs à marchés de prestations intellectuelles pour des opérations d'urbanisme.

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227W_GB : Dossiers relatifs à marchés de prestations intellectuelles pour des opérations d'urbanisme.

Cote/Cotes extrêmes

227W_GB

Date

1999-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml, 23 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/10/2019

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à marchés de prestations intellectuelles pour des opérations d'urbanisme (Friche industrielle des Prés de Vaux, quartier des Vaîtes, caserne Vauban, gare Viotte, tramway...).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Caserne Vauban, réaménagement du site et réalisation d'un éco-quartier.

Cote/Cotes extrêmes

227W_GB10-227W_GB11

Date

2008-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable