Travaux d'adaptation (marché n°98-65) : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, dossier de déclaration de travaux n°95-121, comptes rendus de réunions de chantier, plans.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Centre hydrothermal de la Mouillère.

Cote/Cotes extrêmes

785W385-785W389

Date

1994-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mouillère (Centre Hydrothermal de la)

Mots clés collectivités

BAT-B40102