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4Q - Institutions diverses

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Cote/Cotes extrêmes

4Q1-15

Date

1807-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

14 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

HBM Cité Jardin de Saint-Ferjeux ou Cité Jean-Jaurès - rapports, devis, correspondance - 1925-1931

Cote/Cotes extrêmes

4Q12

Date

1925-1931

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales