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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O404-1O421

Date

1813-1950

Cote/Cotes extrêmes

1O404-1O411

Date

1813-1950

Notes

Pour le XIXe siècle, ces routes sont appelées "royales" ou "impériales".

Route n°57 reliant Metz à Besançon, problème d'écoulement des eaux : rapport (1843) ; cession d'une parcelle de terrain par un particulier pour l'incorporer à la route : correspondance (1845) ; construction d'un pont pour enjamber un fossé : arrêté préfectoral (1860) ; rectification : correspondance (1863) ; raccordement avec les routes impériales n°67 et 73 : correspondance (1866, 1868) ; plans de traverse (1894, 1903, 1908) ; élargissement : délibération du conseil municipal, correspondance (1937).

Cote/Cotes extrêmes

1O404

Date

1843-1937

Notes

Les plans de traverse sont en mauvais état.