Enregistrement par le Maire de Besançon d'affaires diverses qui ne tiennent à aucune partie du bureau de la guerre, de la comptabilité et des contributions", signé Ste Agathe, de l'an III à 1872 (f°s 1 à 86) A noter : ce registre est précédé d'une liste de 25 plans (non joints) de forêts et délimitations du territoire de Besançon, et de pétitions relatives aux contributions personnelles et mobilières de l'an VIII

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2D - Actes de l'administration municipale

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Série : Série D. Administration générale de la commune. Sous_titre : 2D - Actes de l'administration municipale

Cote/Cotes extrêmes

2D1-397

Date

1792-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15,8 ml

398 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 16/08/2004

Dernier ajout le 20/08/2004

Présentation du contenu

voir aussi 5N. : Ordonnances, proclamations et arrêtés de la municipalité 1790-1791

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon