

Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 16/08/2004
Dernier ajout le 20/08/2004
Présentation du contenu
voir aussi 5N. : Ordonnances, proclamations et arrêtés de la municipalité 1790-1791
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
A noter : ce registre est précédé d'une liste de 25 plans (non joints) de forêts et délimitations du territoire de Besançon, et de pétitions relatives aux contributions personnelles et mobilières de l'an VIII
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés typologiques